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Parcelle 2B273 000 B 252

Scata (2B273), section B

Contenance
1 570 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 B 1592B273 000 B 1752B273 000 B 2022B273 000 B 2032B273 000 B 2042B273 000 B 2052B273 000 B 2062B273 000 B 2072B273 000 B 2082B273 000 B 2092B273 000 B 2102B273 000 B 2112B273 000 B 2412B273 000 B 2502B273 000 B 2512B273 000 B 2522B273 000 B 2532B273 000 B 2542B273 000 B 2552B273 000 B 2562B273 000 B 2582B273 000 B 2592B273 000 B 2602B273 000 B 2612B273 000 B 2622B273 000 B 2832B273 000 B 2842B273 000 B 2852B273 000 B 2862B273 000 B 2872B273 000 B 2882B273 000 B 2892B273 000 B 2902B273 000 B 2912B273 000 B 2922B273 000 B 2932B273 000 B 2942B273 000 B 2952B273 000 B 2962B273 000 B 2972B273 000 B 2982B273 000 B 2992B273 000 B 3002B273 000 B 3012B273 000 B 3652B273 000 B 3662B273 000 B 3672B273 000 B 3682B273 000 B 3692B273 000 B 3702B273 000 B 666
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 B 252 (2B2730000B0252)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
252
Surface cadastrale (contenance)
1 570 m²
Surface calculée
1 571 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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