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Parcelle 2B075 000 A 367

Casevecchie (2B075), section A

Contenance
3,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
2B075 000 A 1552B075 000 A 1562B075 000 A 1572B075 000 A 1632B075 000 A 1642B075 000 A 1652B075 000 A 1662B075 000 A 1672B075 000 A 1682B075 000 A 1692B075 000 A 1702B075 000 A 1712B075 000 A 3332B075 000 A 3342B075 000 A 3352B075 000 A 3382B075 000 A 3392B075 000 A 3402B075 000 A 3412B075 000 A 3422B075 000 A 3432B075 000 A 3442B075 000 A 3452B075 000 A 3462B075 000 A 3472B075 000 A 3482B075 000 A 3492B075 000 A 3502B075 000 A 3512B075 000 A 3522B075 000 A 3532B075 000 A 3542B075 000 A 3552B075 000 A 3562B075 000 A 3572B075 000 A 3582B075 000 A 3592B075 000 A 3602B075 000 A 3612B075 000 A 3622B075 000 A 3632B075 000 A 3642B075 000 A 3652B075 000 A 3662B075 000 A 3672B075 000 A 3682B075 000 A 3692B075 000 A 3702B075 000 A 3712B075 000 A 3722B075 000 A 3732B075 000 A 3742B075 000 A 3752B075 000 A 3762B075 000 A 3772B075 000 A 3782B075 000 A 3792B075 000 A 3802B075 000 A 3812B075 000 A 3822B075 000 A 3832B075 000 A 6092B075 000 A 6212B075 000 A 6222B075 000 A 6232B075 000 A 6252B075 000 A 6262B075 000 A 6272B075 000 A 6282B075 000 A 6292B075 000 A 6382B075 000 A 6392B075 000 A 6402B075 000 A 641
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Casevecchie

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
2B075 000 A 367 (2B0750000A0367)
Commune
Casevecchie (2B075)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
3,9 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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