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Parcelle 2A196 000 C 972

Orto (2A196), section C

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 7562A196 000 C 8042A196 000 C 8052A196 000 C 8062A196 000 C 8072A196 000 C 8082A196 000 C 8092A196 000 C 8102A196 000 C 8112A196 000 C 8122A196 000 C 8132A196 000 C 8142A196 000 C 8152A196 000 C 8162A196 000 C 8172A196 000 C 8182A196 000 C 8192A196 000 C 8202A196 000 C 8212A196 000 C 8222A196 000 C 8232A196 000 C 8242A196 000 C 8252A196 000 C 8262A196 000 C 8272A196 000 C 8282A196 000 C 8292A196 000 C 8302A196 000 C 8312A196 000 C 8322A196 000 C 8332A196 000 C 8342A196 000 C 8382A196 000 C 8392A196 000 C 8402A196 000 C 8412A196 000 C 8422A196 000 C 8432A196 000 C 9172A196 000 C 9182A196 000 C 9192A196 000 C 9202A196 000 C 9212A196 000 C 9222A196 000 C 9232A196 000 C 9242A196 000 C 9252A196 000 C 9262A196 000 C 9272A196 000 C 9282A196 000 C 9292A196 000 C 9302A196 000 C 9312A196 000 C 9322A196 000 C 9332A196 000 C 9342A196 000 C 9352A196 000 C 9362A196 000 C 9372A196 000 C 9382A196 000 C 9392A196 000 C 9402A196 000 C 9412A196 000 C 9422A196 000 C 9432A196 000 C 9442A196 000 C 9462A196 000 C 9472A196 000 C 9482A196 000 C 9492A196 000 C 9502A196 000 C 9512A196 000 C 9522A196 000 C 9632A196 000 C 9642A196 000 C 9652A196 000 C 9662A196 000 C 9672A196 000 C 9682A196 000 C 9692A196 000 C 9702A196 000 C 9712A196 000 C 9722A196 000 C 9732A196 000 C 11432A196 000 C 11442A196 000 C 11452A196 000 C 11462A196 000 C 11472A196 000 C 11482A196 000 C 11542A196 000 C 12942A196 000 C 13152A196 000 C 13162A196 000 C 13462A196 000 C 1347
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 972 (2A1960000C0972)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
972
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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