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Parcelle 2A196 000 C 806

Orto (2A196), section C

Contenance
5,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 7562A196 000 C 8032A196 000 C 8042A196 000 C 8052A196 000 C 8062A196 000 C 8072A196 000 C 8082A196 000 C 8092A196 000 C 8102A196 000 C 8112A196 000 C 8122A196 000 C 8132A196 000 C 8142A196 000 C 8152A196 000 C 8162A196 000 C 8172A196 000 C 8182A196 000 C 8192A196 000 C 8202A196 000 C 8212A196 000 C 8222A196 000 C 8232A196 000 C 8242A196 000 C 8252A196 000 C 8262A196 000 C 8272A196 000 C 8282A196 000 C 8292A196 000 C 8302A196 000 C 8312A196 000 C 8322A196 000 C 8332A196 000 C 8342A196 000 C 8352A196 000 C 8362A196 000 C 8372A196 000 C 8382A196 000 C 8392A196 000 C 8402A196 000 C 8412A196 000 C 8422A196 000 C 8432A196 000 C 8442A196 000 C 8452A196 000 C 8462A196 000 C 8472A196 000 C 8482A196 000 C 8492A196 000 C 8502A196 000 C 8512A196 000 C 8522A196 000 C 8532A196 000 C 8542A196 000 C 8552A196 000 C 8562A196 000 C 8572A196 000 C 8582A196 000 C 8592A196 000 C 8602A196 000 C 8612A196 000 C 8622A196 000 C 8632A196 000 C 8642A196 000 C 8652A196 000 C 8662A196 000 C 8672A196 000 C 8682A196 000 C 8692A196 000 C 8702A196 000 C 8712A196 000 C 8722A196 000 C 8732A196 000 C 8742A196 000 C 8752A196 000 C 8762A196 000 C 8772A196 000 C 8782A196 000 C 8792A196 000 C 8802A196 000 C 8812A196 000 C 8822A196 000 C 8832A196 000 C 8842A196 000 C 8852A196 000 C 8862A196 000 C 8872A196 000 C 8882A196 000 C 8892A196 000 C 8902A196 000 C 8912A196 000 C 8922A196 000 C 8932A196 000 C 8952A196 000 C 8962A196 000 C 8972A196 000 C 8982A196 000 C 8992A196 000 C 9002A196 000 C 9012A196 000 C 9032A196 000 C 9042A196 000 C 9052A196 000 C 9062A196 000 C 9092A196 000 C 9102A196 000 C 9112A196 000 C 9122A196 000 C 9152A196 000 C 9162A196 000 C 9242A196 000 C 9252A196 000 C 9262A196 000 C 9272A196 000 C 9662A196 000 C 9672A196 000 C 9682A196 000 C 9692A196 000 C 9702A196 000 C 9712A196 000 C 9722A196 000 C 9732A196 000 C 11512A196 000 C 11542A196 000 C 12622A196 000 C 12632A196 000 C 1316
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 806 (2A1960000C0806)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
806
Surface cadastrale (contenance)
5,5 ha
Surface calculée
5,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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