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Parcelle 2A196 000 C 595

Orto (2A196), section C

Contenance
878 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 72A196 000 C 82A196 000 C 92A196 000 C 122A196 000 C 5832A196 000 C 5842A196 000 C 5852A196 000 C 5862A196 000 C 5882A196 000 C 5892A196 000 C 5902A196 000 C 5912A196 000 C 5922A196 000 C 5932A196 000 C 5942A196 000 C 5952A196 000 C 5962A196 000 C 5972A196 000 C 5982A196 000 C 5992A196 000 C 6002A196 000 C 6012A196 000 C 6022A196 000 C 6032A196 000 C 6042A196 000 C 6052A196 000 C 6132A196 000 C 6262A196 000 C 6272A196 000 C 6322A196 000 C 6342A196 000 C 6482A196 000 C 11552A196 000 C 11622A196 000 C 11632A196 000 C 11642A196 000 C 12242A196 000 C 12252A196 000 C 12512A196 000 C 12602A196 000 C 12612A196 000 C 12752A196 000 C 12762A196 000 C 1277
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 595 (2A1960000C0595)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
595
Surface cadastrale (contenance)
878 m²
Surface calculée
860 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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