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Parcelle 2A196 000 C 585

Orto (2A196), section C

Contenance
516 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 22A196 000 C 92A196 000 C 122A196 000 C 142A196 000 C 162A196 000 C 172A196 000 C 182A196 000 C 222A196 000 C 232A196 000 C 242A196 000 C 5722A196 000 C 5732A196 000 C 5742A196 000 C 5752A196 000 C 5762A196 000 C 5772A196 000 C 5782A196 000 C 5792A196 000 C 5802A196 000 C 5812A196 000 C 5822A196 000 C 5832A196 000 C 5842A196 000 C 5852A196 000 C 5862A196 000 C 5882A196 000 C 5892A196 000 C 5902A196 000 C 5912A196 000 C 5922A196 000 C 5932A196 000 C 5942A196 000 C 5952A196 000 C 6012A196 000 C 6022A196 000 C 6032A196 000 C 6042A196 000 C 6052A196 000 C 11562A196 000 C 11572A196 000 C 11582A196 000 C 11592A196 000 C 11602A196 000 C 11612A196 000 C 11622A196 000 C 11642A196 000 C 11652A196 000 C 11662A196 000 C 12242A196 000 C 12252A196 000 C 12512A196 000 C 12752A196 000 C 12762A196 000 C 1277
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 585 (2A1960000C0585)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
585
Surface cadastrale (contenance)
516 m²
Surface calculée
528 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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