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Parcelle 2A196 000 C 552

Orto (2A196), section C

Contenance
796 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 5292A196 000 C 5412A196 000 C 5422A196 000 C 5432A196 000 C 5442A196 000 C 5452A196 000 C 5462A196 000 C 5472A196 000 C 5482A196 000 C 5492A196 000 C 5502A196 000 C 5512A196 000 C 5522A196 000 C 5532A196 000 C 5542A196 000 C 5552A196 000 C 5562A196 000 C 5572A196 000 C 5582A196 000 C 5592A196 000 C 5602A196 000 C 5612A196 000 C 5622A196 000 C 5632A196 000 C 5642A196 000 C 5652A196 000 C 5662A196 000 C 5722A196 000 C 6012A196 000 C 6022A196 000 C 6052A196 000 C 6062A196 000 C 6072A196 000 C 6082A196 000 C 6092A196 000 C 6102A196 000 C 6112A196 000 C 6122A196 000 C 6132A196 000 C 6142A196 000 C 6152A196 000 C 6172A196 000 C 6182A196 000 C 6192A196 000 C 6202A196 000 C 6252A196 000 C 6262A196 000 C 657
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 552 (2A1960000C0552)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
552
Surface cadastrale (contenance)
796 m²
Surface calculée
821 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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