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Parcelle 2A196 000 C 541

Orto (2A196), section C

Contenance
1 961 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 1852A196 000 C 1862A196 000 C 1872A196 000 C 1962A196 000 C 1972A196 000 C 1982A196 000 C 1992A196 000 C 2002A196 000 C 2012A196 000 C 2022A196 000 C 2032A196 000 C 2042A196 000 C 2052A196 000 C 2062A196 000 C 2072A196 000 C 2082A196 000 C 2092A196 000 C 2102A196 000 C 2112A196 000 C 2122A196 000 C 2132A196 000 C 2202A196 000 C 2212A196 000 C 2222A196 000 C 2232A196 000 C 2242A196 000 C 2252A196 000 C 2262A196 000 C 2272A196 000 C 2282A196 000 C 2292A196 000 C 2302A196 000 C 2312A196 000 C 2322A196 000 C 2332A196 000 C 2342A196 000 C 2352A196 000 C 2362A196 000 C 2372A196 000 C 2382A196 000 C 2392A196 000 C 2402A196 000 C 2412A196 000 C 2422A196 000 C 2432A196 000 C 2442A196 000 C 2452A196 000 C 2462A196 000 C 2472A196 000 C 2482A196 000 C 2492A196 000 C 2502A196 000 C 2512A196 000 C 2522A196 000 C 2532A196 000 C 2542A196 000 C 2552A196 000 C 2562A196 000 C 2572A196 000 C 2582A196 000 C 2592A196 000 C 2602A196 000 C 2612A196 000 C 2622A196 000 C 2632A196 000 C 2642A196 000 C 2652A196 000 C 2662A196 000 C 2672A196 000 C 2932A196 000 C 2942A196 000 C 5262A196 000 C 5282A196 000 C 5292A196 000 C 5302A196 000 C 5312A196 000 C 5322A196 000 C 5332A196 000 C 5342A196 000 C 5352A196 000 C 5362A196 000 C 5372A196 000 C 5382A196 000 C 5392A196 000 C 5402A196 000 C 5412A196 000 C 5422A196 000 C 5432A196 000 C 5442A196 000 C 5452A196 000 C 5492A196 000 C 5502A196 000 C 5512A196 000 C 5522A196 000 C 5532A196 000 C 5542A196 000 C 5552A196 000 C 5562A196 000 C 5572A196 000 C 5582A196 000 C 5592A196 000 C 5602A196 000 C 5612A196 000 C 5622A196 000 C 5632A196 000 C 5642A196 000 C 5652A196 000 C 5662A196 000 C 5672A196 000 C 5722A196 000 C 6022A196 000 C 6052A196 000 C 6062A196 000 C 6072A196 000 C 6082A196 000 C 6092A196 000 C 6102A196 000 C 6112A196 000 C 6122A196 000 C 6132A196 000 C 6142A196 000 C 6572A196 000 C 12532A196 000 C 12542A196 000 C 1255
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 541 (2A1960000C0541)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
541
Surface cadastrale (contenance)
1 961 m²
Surface calculée
1 974 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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