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Parcelle 2A196 000 C 31

Orto (2A196), section C

Contenance
240 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
2A196 000 C 22A196 000 C 192A196 000 C 202A196 000 C 212A196 000 C 222A196 000 C 232A196 000 C 242A196 000 C 252A196 000 C 262A196 000 C 272A196 000 C 282A196 000 C 292A196 000 C 302A196 000 C 312A196 000 C 322A196 000 C 332A196 000 C 342A196 000 C 352A196 000 C 362A196 000 C 372A196 000 C 382A196 000 C 392A196 000 C 402A196 000 C 412A196 000 C 422A196 000 C 432A196 000 C 442A196 000 C 452A196 000 C 462A196 000 C 472A196 000 C 482A196 000 C 492A196 000 C 502A196 000 C 512A196 000 C 522A196 000 C 532A196 000 C 542A196 000 C 552A196 000 C 562A196 000 C 572A196 000 C 602A196 000 C 612A196 000 C 622A196 000 C 632A196 000 C 642A196 000 C 652A196 000 C 662A196 000 C 852A196 000 C 872A196 000 C 882A196 000 C 892A196 000 C 902A196 000 C 912A196 000 C 922A196 000 C 932A196 000 C 942A196 000 C 952A196 000 C 962A196 000 C 972A196 000 C 982A196 000 C 992A196 000 C 1012A196 000 C 1082A196 000 C 1092A196 000 C 1822A196 000 C 1832A196 000 C 1842A196 000 C 1852A196 000 C 1862A196 000 C 1872A196 000 C 1882A196 000 C 2062A196 000 C 2102A196 000 C 2112A196 000 C 2122A196 000 C 2132A196 000 C 2142A196 000 C 2152A196 000 C 2162A196 000 C 2172A196 000 C 2182A196 000 C 2192A196 000 C 2202A196 000 C 2212A196 000 C 2222A196 000 C 2232A196 000 C 2252A196 000 C 5662A196 000 C 5672A196 000 C 5682A196 000 C 5692A196 000 C 5702A196 000 C 5712A196 000 C 5722A196 000 C 11502A196 000 C 1254
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orto

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 31 (2A1960000C0031)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
31
Surface cadastrale (contenance)
240 m²
Surface calculée
239 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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