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Parcelle 2A017 000 B 2371

Appietto (2A017), section B

Contenance
9 303 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
2A017 000 B 2662A017 000 B 2682A017 000 B 2702A017 000 B 2712A017 000 B 2722A017 000 B 2732A017 000 B 2762A017 000 B 2772A017 000 B 2782A017 000 B 2802A017 000 B 2812A017 000 B 2822A017 000 B 2832A017 000 B 2902A017 000 B 2912A017 000 B 2932A017 000 B 7482A017 000 B 7492A017 000 B 7502A017 000 B 7512A017 000 B 7522A017 000 B 10062A017 000 B 11472A017 000 B 12632A017 000 B 12642A017 000 B 13532A017 000 B 13542A017 000 B 14262A017 000 B 14632A017 000 B 14642A017 000 B 18122A017 000 B 18132A017 000 B 18142A017 000 B 18412A017 000 B 18422A017 000 B 18572A017 000 B 18582A017 000 B 18652A017 000 B 18862A017 000 B 18872A017 000 B 19112A017 000 B 19772A017 000 B 20432A017 000 B 20442A017 000 B 20452A017 000 B 20532A017 000 B 20542A017 000 B 20552A017 000 B 20562A017 000 B 20612A017 000 B 21082A017 000 B 21092A017 000 B 23712A017 000 B 2372
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 2A017_PLU_20241030

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Appietto

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Préservation de l'environnement : trame bleue – 4 % de la parcelle
Espace boisé classé
Espaces boisés classés – 1 % de la parcelle
Emplacement réservé pour une voie publique
Emplacement réservé n°12 : Elargissement de voirie – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Autre information (loi Littoral)
Espaces stratégiques agricoles – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,2 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A017 000 B 2371 (2A0170000B2371)
Commune
Appietto (2A017)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2371
Surface cadastrale (contenance)
9 303 m²
Surface calculée
9 189 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2A017_PLU_20241030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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