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Parcelle 2A017 000 B 2294

Appietto (2A017), section B

Contenance
6,7 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
2A017 000 B 1342A017 000 B 1362A017 000 B 1372A017 000 B 1382A017 000 B 1392A017 000 B 1402A017 000 B 1412A017 000 B 1432A017 000 B 1442A017 000 B 1452A017 000 B 1462A017 000 B 1662A017 000 B 1672A017 000 B 1682A017 000 B 1902A017 000 B 1922A017 000 B 1932A017 000 B 1942A017 000 B 1952A017 000 B 1972A017 000 B 1982A017 000 B 1992A017 000 B 2002A017 000 B 2012A017 000 B 2442A017 000 B 2452A017 000 B 2462A017 000 B 2472A017 000 B 2502A017 000 B 2522A017 000 B 2542A017 000 B 2552A017 000 B 2632A017 000 B 2642A017 000 B 2652A017 000 B 2842A017 000 B 2852A017 000 B 7472A017 000 B 7482A017 000 B 7772A017 000 B 7782A017 000 B 7822A017 000 B 7852A017 000 B 7862A017 000 B 7872A017 000 B 7882A017 000 B 7892A017 000 B 7902A017 000 B 7922A017 000 B 7932A017 000 B 7942A017 000 B 7952A017 000 B 7982A017 000 B 7992A017 000 B 8002A017 000 B 8012A017 000 B 9792A017 000 B 9832A017 000 B 9842A017 000 B 9862A017 000 B 9882A017 000 B 9902A017 000 B 9922A017 000 B 9952A017 000 B 10002A017 000 B 10062A017 000 B 10192A017 000 B 10202A017 000 B 12652A017 000 B 12662A017 000 B 12932A017 000 B 12942A017 000 B 15492A017 000 B 15502A017 000 B 15512A017 000 B 15522A017 000 B 16212A017 000 B 16222A017 000 B 17942A017 000 B 20432A017 000 B 20682A017 000 B 20692A017 000 B 20752A017 000 B 22242A017 000 B 22252A017 000 B 22942A017 000 B 22952A017 000 B 22962A017 000 B 23022A017 000 B 23032A017 000 B 23532A017 000 B 23542A017 000 B 23552A017 000 B 24902A017 000 B 24912A017 000 B 24922A017 000 B 24932A017 000 B 24942A017 000 B 25022A017 000 B 25032A017 000 B 25152A017 000 B 2516
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 2A017_PLU_20241030

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Appietto

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Espaces boisés classés – 76 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Préservation de l'environnement : Trame bleue – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A017 000 B 2294 (2A0170000B2294)
Commune
Appietto (2A017)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2294
Surface cadastrale (contenance)
6,7 ha
Surface calculée
6,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2A017_PLU_20241030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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