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Parcelle 2A017 000 B 1653

Appietto (2A017), section B

Contenance
368 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
2A017 000 B 4492A017 000 B 5022A017 000 B 7252A017 000 B 7262A017 000 B 7272A017 000 B 7282A017 000 B 7302A017 000 B 8462A017 000 B 9532A017 000 B 11782A017 000 B 12022A017 000 B 13422A017 000 B 13432A017 000 B 13452A017 000 B 14742A017 000 B 14752A017 000 B 15642A017 000 B 15672A017 000 B 15702A017 000 B 15712A017 000 B 15722A017 000 B 15792A017 000 B 15802A017 000 B 15942A017 000 B 15962A017 000 B 16042A017 000 B 16192A017 000 B 16482A017 000 B 16492A017 000 B 16502A017 000 B 16512A017 000 B 16522A017 000 B 16532A017 000 B 16542A017 000 B 16912A017 000 B 16922A017 000 B 17212A017 000 B 17802A017 000 B 17812A017 000 B 20292A017 000 B 20302A017 000 B 20312A017 000 B 20652A017 000 B 23072A017 000 B 23082A017 000 B 23092A017 000 B 23102A017 000 B 23112A017 000 B 23122A017 000 B 23132A017 000 B 23142A017 000 B 24122A017 000 B 24132A017 000 B 25102A017 000 B 25112A017 000 B 25122A017 000 B 25132A017 000 B 25142A017 000 B 25602A017 000 B 25612A017 000 B 25622A017 000 B 25632A017 000 B 25912A017 000 B 25922A017 000 B 25932A017 000 B 2594
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 2A017_PLU_20241030

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Appietto

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Autre information (loi Littoral)
Espaces stratégiques agricoles – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A017 000 B 1653 (2A0170000B1653)
Commune
Appietto (2A017)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1653
Surface cadastrale (contenance)
368 m²
Surface calculée
388 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2A017_PLU_20241030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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