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Parcelle 2A017 000 B 627

Appietto (2A017), section B

Contenance
9 000 m²
Zone du PLU
AUbZone à urbaniser (AUc)
2A017 000 B 3042A017 000 B 3262A017 000 B 6152A017 000 B 6162A017 000 B 6172A017 000 B 6262A017 000 B 6272A017 000 B 6282A017 000 B 6292A017 000 B 6302A017 000 B 6322A017 000 B 6362A017 000 B 6382A017 000 B 6402A017 000 B 8062A017 000 B 8272A017 000 B 9672A017 000 B 9682A017 000 B 9702A017 000 B 10142A017 000 B 10152A017 000 B 10162A017 000 B 10322A017 000 B 10342A017 000 B 10482A017 000 B 10502A017 000 B 10572A017 000 B 10612A017 000 B 10622A017 000 B 11302A017 000 B 11862A017 000 B 11872A017 000 B 12112A017 000 B 13032A017 000 B 13212A017 000 B 13222A017 000 B 13232A017 000 B 13242A017 000 B 13252A017 000 B 13262A017 000 B 13552A017 000 B 13942A017 000 B 14082A017 000 B 14442A017 000 B 14812A017 000 B 14912A017 000 B 15442A017 000 B 15552A017 000 B 15562A017 000 B 15572A017 000 B 16232A017 000 B 16952A017 000 B 16972A017 000 B 16992A017 000 B 17892A017 000 B 17902A017 000 B 19132A017 000 B 19142A017 000 B 19172A017 000 B 19182A017 000 B 19212A017 000 B 19222A017 000 B 19412A017 000 B 19702A017 000 B 19712A017 000 B 19812A017 000 B 20952A017 000 B 22202A017 000 B 22212A017 000 B 23252A017 000 B 23262A017 000 B 23442A017 000 B 23452A017 000 B 23462A017 000 B 24472A017 000 B 24972A017 000 B 24992A017 000 B 25002A017 000 B 25012A017 000 B 25972A017 000 B 25982A017 000 B 26062A017 000 B 26072A017 000 B 26122A017 000 B 26152A017 000 B 26162A017 000 B 26172A017 000 B 26182A017 000 B 26192A017 000 B 26202A017 000 B 26212A017 000 B 26282A017 000 B 26292A017 000 B 26322A017 000 B 26332A017 000 B 26342A017 000 B 26352A017 000 B 26362A017 000 B 26372A017 000 B 26382A017 000 B 26392A017 000 B 26402A017 000 B 26412A017 000 B 26422A017 000 B 26432A017 000 B 26442A017 000 B 26452A017 000 B 26462A017 000 B 26492A017 000 B 26502A017 000 B 26512A017 000 B 26522A017 000 B 26552A017 000 B 2656
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AUb – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 2A017_PLU_20241030

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Appietto

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitudes de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (32 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A017 000 B 627 (2A0170000B0627)
Commune
Appietto (2A017)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
627
Surface cadastrale (contenance)
9 000 m²
Surface calculée
9 085 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2A017_PLU_20241030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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