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Parcelle 2A017 000 B 2615

Appietto (2A017), section B

Contenance
312 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)
2A017 000 B 5782A017 000 B 5792A017 000 B 5802A017 000 B 5812A017 000 B 5822A017 000 B 5832A017 000 B 5842A017 000 B 5882A017 000 B 5892A017 000 B 5902A017 000 B 5912A017 000 B 5932A017 000 B 5942A017 000 B 5962A017 000 B 5972A017 000 B 5992A017 000 B 6002A017 000 B 6022A017 000 B 6042A017 000 B 6052A017 000 B 6382A017 000 B 6402A017 000 B 6502A017 000 B 6512A017 000 B 7152A017 000 B 8242A017 000 B 8482A017 000 B 8492A017 000 B 8502A017 000 B 9022A017 000 B 10572A017 000 B 10582A017 000 B 10612A017 000 B 10622A017 000 B 11302A017 000 B 13942A017 000 B 14162A017 000 B 16952A017 000 B 16972A017 000 B 16992A017 000 B 19212A017 000 B 19222A017 000 B 19412A017 000 B 23442A017 000 B 23452A017 000 B 23462A017 000 B 26082A017 000 B 26092A017 000 B 26102A017 000 B 26112A017 000 B 26122A017 000 B 26132A017 000 B 26142A017 000 B 26152A017 000 B 26162A017 000 B 26172A017 000 B 26202A017 000 B 26212A017 000 B 26492A017 000 B 26502A017 000 B 26512A017 000 B 26522A017 000 B 26552A017 000 B 2656
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 2A017_PLU_20241030

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A017 000 B 2615 (2A0170000B2615)
Commune
Appietto (2A017)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2615
Surface cadastrale (contenance)
312 m²
Surface calculée
315 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2A017_PLU_20241030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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