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Parcelle 27446 000 ZL 2

Ormes (27446), section ZL

Contenance
14 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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27446 000 ZL 127446 000 ZL 227446 000 ZL 327446 000 ZL 427446 000 ZL 527446 000 ZL 827446 000 ZL 927446 000 ZL 1027446 000 ZL 1127446 000 ZL 1227446 000 ZL 1327446 000 ZL 1427446 000 ZL 1527446 000 ZL 1627446 000 ZL 1727446 000 ZL 1927446 000 ZL 2127446 000 ZL 2227446 000 ZL 2327446 000 ZL 2427446 000 ZL 2527446 000 ZL 2627446 000 ZL 2727446 000 ZL 2827446 000 ZL 2927446 000 ZL 3027446 000 ZL 3127446 000 ZL 3227446 000 ZL 3327446 000 ZL 3427446 000 ZL 3527446 000 ZL 3627446 000 ZL 3727446 000 ZL 3827446 000 ZL 3927446 000 ZL 4027446 000 ZL 4127446 000 ZL 4227446 000 ZL 4327446 000 ZL 4427446 000 ZL 4527446 000 ZL 4727446 000 ZL 5027446 000 ZL 51
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 27446_PLU_20220518

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
N°54, N°55, N°56, N°57, N°58, N°59 - préservation au titre du L151-23 du code de l'urbanisme des alignements d'arbres et de hai… – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
indice avéré localisé 27446011 – moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
27446 000 ZL 2 (27446000ZL0002)
Commune
Ormes (27446)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
2
Surface cadastrale (contenance)
14 ha
Surface calculée
13,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (27446_PLU_20220518)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 27446 000 ZL 1Parcelle suivante : 27446 000 ZL 3