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Parcelle 25361 000 AC 540

Malbuisson (25361), section AC

Contenance
1 822 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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25361 000 AC 225361 000 AC 325361 000 AC 425361 000 AC 825361 000 AC 1325361 000 AC 1425361 000 AC 8425361 000 AC 8625361 000 AC 8725361 000 AC 9225361 000 AC 14525361 000 AC 14925361 000 AC 15025361 000 AC 15125361 000 AC 15225361 000 AC 15425361 000 AC 15525361 000 AC 15925361 000 AC 16525361 000 AC 16725361 000 AC 18025361 000 AC 19825361 000 AC 21525361 000 AC 21625361 000 AC 23225361 000 AC 23325361 000 AC 24325361 000 AC 24525361 000 AC 30525361 000 AC 30625361 000 AC 30925361 000 AC 33725361 000 AC 34425361 000 AC 34625361 000 AC 34825361 000 AC 34925361 000 AC 36425361 000 AC 36525361 000 AC 36725361 000 AC 36825361 000 AC 38125361 000 AC 38625361 000 AC 40125361 000 AC 40325361 000 AC 40425361 000 AC 40525361 000 AC 41625361 000 AC 42025361 000 AC 42625361 000 AC 42825361 000 AC 43225361 000 AC 45825361 000 AC 46425361 000 AC 47225361 000 AC 47725361 000 AC 48025361 000 AC 48125361 000 AC 48225361 000 AC 48325361 000 AC 48425361 000 AC 48525361 000 AC 48625361 000 AC 48725361 000 AC 48825361 000 AC 49025361 000 AC 49125361 000 AC 49225361 000 AC 49725361 000 AC 49825361 000 AC 50425361 000 AC 51325361 000 AC 51425361 000 AC 51525361 000 AC 51925361 000 AC 52025361 000 AC 52125361 000 AC 52225361 000 AC 52325361 000 AC 52425361 000 AC 52525361 000 AC 52625361 000 AC 52725361 000 AC 52825361 000 AC 52925361 000 AC 53725361 000 AC 53825361 000 AC 53925361 000 AC 54025361 000 AC 54525361 000 AC 54625361 000 AC 54725361 000 AC 54825361 000 AC 55225361 000 AC 55325361 000 AC 55425361 000 AC 55525361 000 AC 55625361 000 AC 63025361 000 AC 63125361 000 AC 63325361 000 AC 63425361 000 AC 63525361 000 AC 63925361 000 AC 640
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur soumis à un aléa glissement (moraines) repéré au titre du R151-34 - Aléa faible – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Lac Saint-Point aux Grangettes – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
25361 000 AC 540 (25361000AC0540)
Commune
Malbuisson (25361)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
540
Surface cadastrale (contenance)
1 822 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 818 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2536120181206)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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