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1506 Route du Val de Crempse, 24400 Bourgnac

Parcelle 24059 000 D 327 · section D

Contenance
4 950 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

24059 000 D 21724059 000 D 21824059 000 D 21924059 000 D 22024059 000 D 22124059 000 D 22224059 000 D 22524059 000 D 22624059 000 D 22724059 000 D 22824059 000 D 23124059 000 D 23324059 000 D 23424059 000 D 23524059 000 D 23624059 000 D 23724059 000 D 23924059 000 D 24024059 000 D 24124059 000 D 24224059 000 D 24324059 000 D 25124059 000 D 26024059 000 D 26124059 000 D 26224059 000 D 26324059 000 D 26624059 000 D 26724059 000 D 26824059 000 D 26924059 000 D 27024059 000 D 27124059 000 D 27224059 000 D 27324059 000 D 27424059 000 D 27524059 000 D 27624059 000 D 27824059 000 D 27924059 000 D 28024059 000 D 28124059 000 D 28224059 000 D 28324059 000 D 28424059 000 D 28524059 000 D 28624059 000 D 28724059 000 D 28824059 000 D 28924059 000 D 29024059 000 D 29124059 000 D 29224059 000 D 29324059 000 D 29424059 000 D 29524059 000 D 29624059 000 D 29724059 000 D 29824059 000 D 30024059 000 D 30324059 000 D 30424059 000 D 30524059 000 D 30924059 000 D 31024059 000 D 31424059 000 D 31524059 000 D 31624059 000 D 31724059 000 D 31824059 000 D 31924059 000 D 32024059 000 D 32124059 000 D 32224059 000 D 32324059 000 D 32424059 000 D 32524059 000 D 32624059 000 D 32724059 000 D 32824059 000 D 32924059 000 D 33324059 000 D 33424059 000 D 33524059 000 D 33724059 000 D 33824059 000 D 33924059 000 D 34124059 000 D 36624059 000 D 36724059 000 D 37024059 000 D 37124059 000 D 47724059 000 D 48024059 000 D 48124059 000 D 48324059 000 D 48424059 000 D 50824059 000 D 50924059 000 D 51124059 000 D 51324059 000 D 52224059 000 D 52324059 000 D 52424059 000 D 52524059 000 D 52624059 000 D 52724059 000 D 53024059 000 D 53124059 000 D 53424059 000 D 55324059 000 D 56324059 000 D 56424059 000 D 56524059 000 D 56624059 000 D 68424059 000 D 68524059 000 D 68624059 000 D 68824059 000 D 68924059 000 D 69124059 000 D 69224059 000 D 84124059 000 D 84324059 000 D 84424059 000 D 84524059 000 D 84624059 000 D 84824059 000 D 85024059 000 D 855
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Bourgnac

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
5,7 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
aucun
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (81 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
24059 000 D 327 (240590000D0327)
Commune
Bourgnac (24059)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
327
Surface cadastrale (contenance)
4 950 m²
Surface calculée
5 308 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2405920111215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 24059 000 D 326Parcelle suivante : 24059 000 D 328