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Parcelle 21638 000 ZZ 40

Til-Châtel (21638), section ZZ

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
21638 000 ZZ 1521638 000 ZZ 1621638 000 ZZ 1721638 000 ZZ 1821638 000 ZZ 1921638 000 ZZ 2021638 000 ZZ 2121638 000 ZZ 2321638 000 ZZ 2421638 000 ZZ 2521638 000 ZZ 2621638 000 ZZ 2821638 000 ZZ 2921638 000 ZZ 3021638 000 ZZ 3121638 000 ZZ 3221638 000 ZZ 3321638 000 ZZ 3421638 000 ZZ 3521638 000 ZZ 3621638 000 ZZ 3721638 000 ZZ 3821638 000 ZZ 3921638 000 ZZ 4021638 000 ZZ 4221638 000 ZZ 4321638 000 ZZ 4421638 000 ZZ 4521638 000 ZZ 4621638 000 ZZ 4721638 000 ZZ 5021638 000 ZZ 5121638 000 ZZ 5221638 000 ZZ 5321638 000 ZZ 5621638 000 ZZ 5721638 000 ZZ 5921638 000 ZZ 8621638 000 ZZ 9321638 000 ZZ 9421638 000 ZZ 11221638 000 ZZ 11721638 000 ZZ 12521638 000 ZZ 12621638 000 ZZ 12721638 000 ZZ 14221638 000 ZZ 14521638 000 ZZ 14621638 000 ZZ 14821638 000 ZZ 14921638 000 ZZ 15021638 000 ZZ 156
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 21638_PLU_20250623

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Til-Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 de la Côte-d'Or – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21638 000 ZZ 40 (21638000ZZ0040)
Commune
Til-Châtel (21638)
Préfixe
000
Section
ZZ
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (21638_PLU_20250623)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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