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Parcelle 16059 000 ZN 48

Brettes (16059), section ZN

Contenance
2 960 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
16059 000 ZN 516059 000 ZN 616059 000 ZN 2816059 000 ZN 2916059 000 ZN 3116059 000 ZN 3216059 000 ZN 3316059 000 ZN 4316059 000 ZN 4416059 000 ZN 4516059 000 ZN 4616059 000 ZN 4716059 000 ZN 4816059 000 ZN 4916059 000 ZN 5016059 000 ZN 5116059 000 ZN 5216059 000 ZN 5316059 000 ZN 5516059 000 ZN 5616059 000 ZN 5716059 000 ZN 5816059 000 ZN 5916059 000 ZN 6016059 000 ZN 6316059 000 ZN 6416059 000 ZN 6516059 000 ZN 6616059 000 ZN 10716059 000 ZN 10916059 000 ZN 11016059 000 ZN 11116059 000 ZN 11216059 000 ZN 11316059 000 ZN 11416059 000 ZN 11516059 000 ZN 11616059 000 ZN 11716059 000 ZN 11816059 000 ZN 16216059 000 ZN 16316059 000 ZN 18216059 000 ZN 18316059 000 ZN 18416059 000 ZN 18516059 000 ZN 186
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Information (code 00)
Parcelles d'épandage de lisier avicole – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
16059 000 ZN 48 (16059000ZN0048)
Commune
Brettes (16059)
Préfixe
000
Section
ZN
Numéro
48
Surface cadastrale (contenance)
2 960 m²
Surface calculée
2 969 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (16059_CC_20240822)

Parcelles voisines

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