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Parcelle 14044 000 AA 399

Basly (14044), section AA

Contenance
615 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)

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Sources et versions de cette page
14044 000 AA 4214044 000 AA 7414044 000 AA 7514044 000 AA 7914044 000 AA 9614044 000 AA 9714044 000 AA 9914044 000 AA 10114044 000 AA 10214044 000 AA 10314044 000 AA 10414044 000 AA 10514044 000 AA 10614044 000 AA 11514044 000 AA 11614044 000 AA 11714044 000 AA 11814044 000 AA 12114044 000 AA 12514044 000 AA 12614044 000 AA 12714044 000 AA 12814044 000 AA 12914044 000 AA 13014044 000 AA 13214044 000 AA 13314044 000 AA 13414044 000 AA 13514044 000 AA 13614044 000 AA 13714044 000 AA 13914044 000 AA 14214044 000 AA 14314044 000 AA 14414044 000 AA 14514044 000 AA 14614044 000 AA 14714044 000 AA 14814044 000 AA 14914044 000 AA 15114044 000 AA 15214044 000 AA 15314044 000 AA 15414044 000 AA 15514044 000 AA 15614044 000 AA 15714044 000 AA 33414044 000 AA 33514044 000 AA 33614044 000 AA 33714044 000 AA 33814044 000 AA 33914044 000 AA 34014044 000 AA 34114044 000 AA 34214044 000 AA 34414044 000 AA 34614044 000 AA 36614044 000 AA 38014044 000 AA 38514044 000 AA 38614044 000 AA 39014044 000 AA 39114044 000 AA 39614044 000 AA 39714044 000 AA 39814044 000 AA 39914044 000 AA 40014044 000 AA 40214044 000 AA 43614044 000 AA 43714044 000 AA 43814044 000 AA 45014044 000 AA 45114044 000 AA 45214044 000 AA 45314044 000 AA 45414044 000 AA 45614044 000 AA 45714044 000 AA 45814044 000 AA 45914044 000 AA 46014044 000 AA 46114044 000 AA 49914044 000 AA 50014044 000 AA 50114044 000 AA 50214044 000 AA 50314044 000 AA 50414044 000 AA 50514044 000 AA 50614044 000 AA 507
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 241400860_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Basly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
14044 000 AA 399 (14044000AA0399)
Commune
Basly (14044)
Préfixe
000
Section
AA
Numéro
399
Surface cadastrale (contenance)
615 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
623 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241400860_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 14044 000 AA 398Parcelle suivante : 14044 000 AA 400