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2312 Vieille Route, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BZ 108 · section BZ

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BZ 313076 000 BZ 413076 000 BZ 613076 000 BZ 913076 000 BZ 1013076 000 BZ 1113076 000 BZ 3813076 000 BZ 3913076 000 BZ 7613076 000 BZ 7813076 000 BZ 7913076 000 BZ 8013076 000 BZ 8113076 000 BZ 8313076 000 BZ 8613076 000 BZ 8713076 000 BZ 8913076 000 BZ 9013076 000 BZ 9113076 000 BZ 9213076 000 BZ 9313076 000 BZ 9613076 000 BZ 10013076 000 BZ 10113076 000 BZ 10213076 000 BZ 10313076 000 BZ 10413076 000 BZ 10713076 000 BZ 10813076 000 BZ 11113076 000 BZ 11213076 000 BZ 11313076 000 BZ 11413076 000 BZ 11613076 000 BZ 11713076 000 BZ 12013076 000 BZ 12113076 000 BZ 12813076 000 BZ 13113076 000 BZ 13213076 000 BZ 13313076 000 BZ 13413076 000 BZ 13513076 000 BZ 13613076 000 BZ 13713076 000 BZ 13813076 000 BZ 13913076 000 BZ 14013076 000 BZ 14113076 000 BZ 14213076 000 BZ 14313076 000 BZ 14413076 000 BZ 14813076 000 BZ 14913076 000 BZ 15013076 000 BZ 15613076 000 BZ 16213076 000 BZ 16313076 000 BZ 16413076 000 BZ 16913076 000 BZ 17013076 000 BZ 17113076 000 BZ 17213076 000 BZ 17313076 000 BZ 17413076 000 BZ 17513076 000 BZ 176
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Directive Paysagère des Alpilles : Espaces Boisés Classés (alignement d'arbres, haies) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
Aléa feu de forêt - niveau faible à exceptionnel (cf. annexe Risque) – 85 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,3 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BZ 108 (13076000BZ0108)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BZ
Numéro
108
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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