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1521 Route de Saint Rémy, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BZ 44 · section BZ

Contenance
8 244 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BZ 813076 000 BZ 913076 000 BZ 1513076 000 BZ 1713076 000 BZ 1913076 000 BZ 2013076 000 BZ 2113076 000 BZ 2213076 000 BZ 2313076 000 BZ 2413076 000 BZ 2513076 000 BZ 2613076 000 BZ 2713076 000 BZ 2813076 000 BZ 2913076 000 BZ 3013076 000 BZ 3213076 000 BZ 3313076 000 BZ 3413076 000 BZ 3513076 000 BZ 3613076 000 BZ 3713076 000 BZ 3813076 000 BZ 3913076 000 BZ 4213076 000 BZ 4313076 000 BZ 4413076 000 BZ 4713076 000 BZ 4813076 000 BZ 4913076 000 BZ 5013076 000 BZ 5113076 000 BZ 5313076 000 BZ 5413076 000 BZ 5513076 000 BZ 5613076 000 BZ 5713076 000 BZ 5813076 000 BZ 5913076 000 BZ 6013076 000 BZ 6113076 000 BZ 6213076 000 BZ 6313076 000 BZ 6413076 000 BZ 6513076 000 BZ 6613076 000 BZ 6813076 000 BZ 8313076 000 BZ 8413076 000 BZ 8513076 000 BZ 8613076 000 BZ 8713076 000 BZ 8913076 000 BZ 12213076 000 BZ 12313076 000 BZ 12413076 000 BZ 12513076 000 BZ 12613076 000 BZ 12713076 000 BZ 12813076 000 BZ 12913076 000 BZ 13013076 000 BZ 13113076 000 BZ 14113076 000 BZ 15813076 000 BZ 15913076 000 BZ 16013076 000 BZ 16113076 000 BZ 16213076 000 BZ 17713076 000 BZ 17913076 000 BZ 18013076 000 BZ 18113076 000 BZ 182
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
Aléa feu de forêt - niveau faible à exceptionnel (cf. annexe Risque) – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BZ 44 (13076000BZ0044)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BZ
Numéro
44
Surface cadastrale (contenance)
8 244 m²
Surface calculée
8 335 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BZ 43Parcelle suivante : 13076 000 BZ 47