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Parcelle 13076 000 BT 366

Plan-d'Orgon (13076), section BT

Contenance
359 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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13076 000 BT 3613076 000 BT 4913076 000 BT 5013076 000 BT 5113076 000 BT 5813076 000 BT 6113076 000 BT 6313076 000 BT 6413076 000 BT 6513076 000 BT 6613076 000 BT 6713076 000 BT 6813076 000 BT 14613076 000 BT 17013076 000 BT 17913076 000 BT 18013076 000 BT 22113076 000 BT 22413076 000 BT 22913076 000 BT 23113076 000 BT 23413076 000 BT 23513076 000 BT 23613076 000 BT 23713076 000 BT 23813076 000 BT 23913076 000 BT 24013076 000 BT 24113076 000 BT 24213076 000 BT 24313076 000 BT 31513076 000 BT 31813076 000 BT 33713076 000 BT 33913076 000 BT 34313076 000 BT 36413076 000 BT 36513076 000 BT 36613076 000 BT 36713076 000 BT 36813076 000 BT 36913076 000 BT 37013076 000 BT 37113076 000 BT 37213076 000 BT 37313076 000 BT 37413076 000 BT 37513076 000 BT 37613076 000 BT 37713076 000 BT 37813076 000 BT 37913076 000 BT 38013076 000 BT 38113076 000 BT 38213076 000 BT 38313076 000 BT 38413076 000 BT 38513076 000 BT 38613076 000 BT 38813076 000 BT 39313076 000 BT 39413076 000 BT 39713076 000 BT 39813076 000 BT 40013076 000 BT 40113076 000 BT 40213076 000 BT 40313076 000 BT 40413076 000 BT 40513076 000 BT 406
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BT 366 (13076000BT0366)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BT
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
359 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
355 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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