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6 bis Lotissement le Flamant Rose, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BT 237 · section BT

Contenance
963 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BT 3613076 000 BT 5013076 000 BT 5813076 000 BT 6413076 000 BT 6513076 000 BT 6613076 000 BT 6713076 000 BT 11213076 000 BT 14613076 000 BT 15713076 000 BT 15813076 000 BT 17013076 000 BT 17113076 000 BT 17313076 000 BT 17413076 000 BT 17513076 000 BT 17613076 000 BT 17713076 000 BT 17913076 000 BT 18313076 000 BT 20513076 000 BT 20613076 000 BT 20713076 000 BT 20813076 000 BT 21013076 000 BT 21313076 000 BT 21713076 000 BT 21913076 000 BT 22013076 000 BT 22113076 000 BT 22413076 000 BT 22513076 000 BT 22613076 000 BT 22913076 000 BT 23013076 000 BT 23113076 000 BT 23413076 000 BT 23513076 000 BT 23613076 000 BT 23713076 000 BT 23813076 000 BT 23913076 000 BT 24013076 000 BT 24113076 000 BT 24213076 000 BT 24313076 000 BT 24413076 000 BT 24513076 000 BT 24613076 000 BT 24713076 000 BT 31513076 000 BT 31813076 000 BT 32813076 000 BT 32913076 000 BT 33013076 000 BT 33113076 000 BT 33713076 000 BT 33913076 000 BT 34313076 000 BT 36413076 000 BT 36513076 000 BT 36613076 000 BT 36913076 000 BT 37013076 000 BT 37113076 000 BT 37213076 000 BT 37313076 000 BT 37413076 000 BT 37513076 000 BT 37613076 000 BT 37713076 000 BT 37813076 000 BT 38413076 000 BT 38513076 000 BT 38613076 000 BT 38813076 000 BT 38913076 000 BT 39013076 000 BT 39313076 000 BT 39413076 000 BT 39713076 000 BT 39813076 000 BT 40013076 000 BT 40113076 000 BT 40213076 000 BT 40313076 000 BT 40413076 000 BT 40513076 000 BT 406
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BT 237 (13076000BT0237)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BT
Numéro
237
Surface cadastrale (contenance)
963 m²
Surface calculée
960 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BT 236 – 104 Chemin du Coulet, 13750 Plan-d'OrgonParcelle suivante : 13076 000 BT 238 – 6 ter Lotissement le Flamant Rose, 13750 Plan-d'Orgon