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416 Chemin du Rousigon, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BM 214 · section BM

Contenance
7 854 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BM 113076 000 BM 213076 000 BM 313076 000 BM 413076 000 BM 513076 000 BM 613076 000 BM 713076 000 BM 813076 000 BM 913076 000 BM 1013076 000 BM 1113076 000 BM 1213076 000 BM 1313076 000 BM 1413076 000 BM 1513076 000 BM 1813076 000 BM 1913076 000 BM 2013076 000 BM 2113076 000 BM 2213076 000 BM 2313076 000 BM 2413076 000 BM 2513076 000 BM 2613076 000 BM 2713076 000 BM 2813076 000 BM 2913076 000 BM 3013076 000 BM 3613076 000 BM 3813076 000 BM 3913076 000 BM 4013076 000 BM 4113076 000 BM 4213076 000 BM 4413076 000 BM 4813076 000 BM 4913076 000 BM 5013076 000 BM 5113076 000 BM 5213076 000 BM 5413076 000 BM 5513076 000 BM 5613076 000 BM 5713076 000 BM 10413076 000 BM 11813076 000 BM 12113076 000 BM 12213076 000 BM 14413076 000 BM 14513076 000 BM 16013076 000 BM 16113076 000 BM 19613076 000 BM 21113076 000 BM 21413076 000 BM 21513076 000 BM 21613076 000 BM 21713076 000 BM 218
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BM 214 (13076000BM0214)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BM
Numéro
214
Surface cadastrale (contenance)
7 854 m²
Surface calculée
7 860 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BM 213Parcelle suivante : 13076 000 BM 215