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1 Impasse les Bastides, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BI 296 · section BI

Contenance
1 941 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BI 3013076 000 BI 4413076 000 BI 15513076 000 BI 17113076 000 BI 17413076 000 BI 18113076 000 BI 18313076 000 BI 18413076 000 BI 18513076 000 BI 19313076 000 BI 19413076 000 BI 19513076 000 BI 20013076 000 BI 20113076 000 BI 20313076 000 BI 21813076 000 BI 21913076 000 BI 22013076 000 BI 22113076 000 BI 22213076 000 BI 22413076 000 BI 22513076 000 BI 22613076 000 BI 22813076 000 BI 24913076 000 BI 25013076 000 BI 25313076 000 BI 25513076 000 BI 26913076 000 BI 27713076 000 BI 27813076 000 BI 27913076 000 BI 28013076 000 BI 28113076 000 BI 28613076 000 BI 28713076 000 BI 28813076 000 BI 28913076 000 BI 29013076 000 BI 29113076 000 BI 29213076 000 BI 29313076 000 BI 29413076 000 BI 29513076 000 BI 29613076 000 BI 29713076 000 BI 29813076 000 BI 30013076 000 BI 30513076 000 BI 30613076 000 BI 30713076 000 BI 30813076 000 BI 32613076 000 BI 32813076 000 BI 32913076 000 BI 33613076 000 BI 38013076 000 BI 38113076 000 BI 38213076 000 BI 38313076 000 BI 38413076 000 BI 38513076 000 BI 38613076 000 BI 38713076 000 BI 38813076 000 BI 38913076 000 BI 39013076 000 BI 39113076 000 BI 39213076 000 BI 39313076 000 BI 39413076 000 BI 39513076 000 BI 39613076 000 BI 41213076 000 BI 41413076 000 BI 415
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
6
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BI 296 (13076000BI0296)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BI
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
1 941 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 903 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BI 295 – 2 Lotissement le Pecoulin, 13750 Plan-d'OrgonParcelle suivante : 13076 000 BI 297