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1176 Route des Ecoles, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BH 91 · section BH

Contenance
1 836 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BH 613076 000 BH 1813076 000 BH 1913076 000 BH 2013076 000 BH 2113076 000 BH 2213076 000 BH 2313076 000 BH 7513076 000 BH 7613076 000 BH 7713076 000 BH 7813076 000 BH 7913076 000 BH 8013076 000 BH 8213076 000 BH 8313076 000 BH 8413076 000 BH 8513076 000 BH 8613076 000 BH 8713076 000 BH 8813076 000 BH 8913076 000 BH 9013076 000 BH 9113076 000 BH 9213076 000 BH 9313076 000 BH 9413076 000 BH 9513076 000 BH 9613076 000 BH 9713076 000 BH 9813076 000 BH 9913076 000 BH 10113076 000 BH 10213076 000 BH 10513076 000 BH 10613076 000 BH 10713076 000 BH 10813076 000 BH 10913076 000 BH 11013076 000 BH 11113076 000 BH 11213076 000 BH 11313076 000 BH 11413076 000 BH 11513076 000 BH 11613076 000 BH 11713076 000 BH 11813076 000 BH 12113076 000 BH 12213076 000 BH 12713076 000 BH 12813076 000 BH 14313076 000 BH 14413076 000 BH 14513076 000 BH 14613076 000 BH 15513076 000 BH 15613076 000 BH 16713076 000 BH 168
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BH 91 (13076000BH0091)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BH
Numéro
91
Surface cadastrale (contenance)
1 836 m²
Surface calculée
1 850 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BH 90 – 1176 Route des Ecoles, 13750 Plan-d'OrgonParcelle suivante : 13076 000 BH 92 – 1176 Route des Ecoles, 13750 Plan-d'Orgon