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74 Chemin du Mas de la Combe, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 AE 90 · section AE

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 AE 213076 000 AE 313076 000 AE 413076 000 AE 513076 000 AE 613076 000 AE 813076 000 AE 913076 000 AE 1013076 000 AE 1113076 000 AE 1213076 000 AE 1313076 000 AE 1413076 000 AE 1513076 000 AE 1613076 000 AE 1713076 000 AE 1813076 000 AE 1913076 000 AE 2813076 000 AE 2913076 000 AE 3013076 000 AE 3113076 000 AE 3213076 000 AE 3313076 000 AE 3413076 000 AE 3613076 000 AE 3713076 000 AE 3813076 000 AE 3913076 000 AE 4013076 000 AE 4113076 000 AE 4313076 000 AE 4713076 000 AE 4813076 000 AE 4913076 000 AE 5813076 000 AE 5913076 000 AE 6013076 000 AE 6113076 000 AE 6213076 000 AE 6413076 000 AE 6513076 000 AE 6913076 000 AE 7113076 000 AE 7513076 000 AE 7613076 000 AE 7713076 000 AE 7813076 000 AE 7913076 000 AE 8013076 000 AE 8113076 000 AE 8413076 000 AE 8513076 000 AE 8813076 000 AE 9013076 000 AE 9213076 000 AE 9313076 000 AE 9413076 000 AE 9513076 000 AE 9613076 000 AE 9713076 000 AE 9813076 000 AE 9913076 000 AE 10213076 000 AE 10313076 000 AE 10413076 000 AE 10713076 000 AE 10813076 000 AE 10913076 000 AE 11013076 000 AE 11113076 000 AE 11213076 000 AE 11313076 000 AE 11413076 000 AE 11513076 000 AE 11613076 000 AE 11713076 000 AE 11813076 000 AE 11913076 000 AE 12013076 000 AE 12113076 000 AE 12213076 000 AE 12313076 000 AE 125
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Plan-d'Orgon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 3,8 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR inondation de Plan d’Orgon (bassin de la Durance – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 AE 90 (13076000AE0090)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
90
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 AE 88Parcelle suivante : 13076 000 AE 92