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Parcelle 10009 000 ZB 46

Arrelles (10009), section ZB

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10009 000 ZB 1210009 000 ZB 2910009 000 ZB 3210009 000 ZB 3310009 000 ZB 3510009 000 ZB 3610009 000 ZB 3710009 000 ZB 3810009 000 ZB 3910009 000 ZB 4010009 000 ZB 4110009 000 ZB 4210009 000 ZB 4310009 000 ZB 4410009 000 ZB 4510009 000 ZB 4610009 000 ZB 4710009 000 ZB 4910009 000 ZB 5010009 000 ZB 5110009 000 ZB 5210009 000 ZB 5310009 000 ZB 5410009 000 ZB 5510009 000 ZB 5610009 000 ZB 5710009 000 ZB 6110009 000 ZB 6210009 000 ZB 6310009 000 ZB 6410009 000 ZB 6610009 000 ZB 6710009 000 ZB 6810009 000 ZB 6910009 000 ZB 7010009 000 ZB 7110009 000 ZB 8010009 000 ZB 8110009 000 ZB 8310009 000 ZB 8410009 000 ZB 8510009 000 ZB 10310009 000 ZB 10410009 000 ZB 10510009 000 ZB 10610009 000 ZB 11710009 000 ZB 12110009 000 ZB 12210009 000 ZB 12310009 000 ZB 12410009 000 ZB 12510009 000 ZB 12610009 000 ZB 12710009 000 ZB 12810009 000 ZB 12910009 000 ZB 14410009 000 ZB 14510009 000 ZB 14610009 000 ZB 14710009 000 ZB 14810009 000 ZB 15010009 000 ZB 15110009 000 ZB 15310009 000 ZB 15410009 000 ZB 155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Arrelles

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (30 % de la parcelle), faible (70 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10009 000 ZB 46 (10009000ZB0046)
Commune
Arrelles (10009)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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