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Parcelle 09323 000 A 443

Vals (09323), section A

Contenance
4,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 18609323 000 A 18709323 000 A 18909323 000 A 19109323 000 A 19209323 000 A 19409323 000 A 19509323 000 A 19609323 000 A 19709323 000 A 19809323 000 A 20009323 000 A 25609323 000 A 43909323 000 A 44009323 000 A 44109323 000 A 44209323 000 A 44309323 000 A 44409323 000 A 44509323 000 A 44609323 000 A 44709323 000 A 44809323 000 A 44909323 000 A 45209323 000 A 45309323 000 A 45509323 000 A 45609323 000 A 45709323 000 A 45809323 000 A 45909323 000 A 46009323 000 A 46109323 000 A 46209323 000 A 46309323 000 A 46409323 000 A 46509323 000 A 46609323 000 A 46709323 000 A 46809323 000 A 46909323 000 A 47009323 000 A 47109323 000 A 47209323 000 A 47309323 000 A 47409323 000 A 47509323 000 A 47609323 000 A 47709323 000 A 47809323 000 A 47909323 000 A 48009323 000 A 48109323 000 A 48209323 000 A 48909323 000 A 49009323 000 A 49109323 000 A 49209323 000 A 49309323 000 A 49409323 000 A 49509323 000 A 49609323 000 A 49709323 000 A 49809323 000 A 49909323 000 A 50009323 000 A 50109323 000 A 50209323 000 A 50309323 000 A 50409323 000 A 50509323 000 A 50609323 000 A 50709323 000 A 50809323 000 A 70209323 000 A 70309323 000 A 70709323 000 A 70809323 000 A 70909323 000 A 71009323 000 A 71109323 000 A 72109323 000 A 72209323 000 A 72309323 000 A 72409323 000 A 72509323 000 A 72609323 000 A 72709323 000 A 72809323 000 A 72909323 000 A 73009323 000 A 73109323 000 A 73209323 000 A 73309323 000 A 73409323 000 A 73509323 000 A 73609323 000 A 73709323 000 A 73809323 000 A 129409323 000 A 129509323 000 A 129609323 000 A 129709323 000 A 129809323 000 A 129909323 000 A 130009323 000 A 132609323 000 A 132709323 000 A 132809323 000 A 154009323 000 A 1541
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune de Teilhet – 3 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 443 (093230000A0443)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
443
Surface cadastrale (contenance)
4,1 ha
Surface calculée
4,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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