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Parcelle 09323 000 A 490

Vals (09323), section A

Contenance
7 320 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 47009323 000 A 47109323 000 A 47409323 000 A 47509323 000 A 47609323 000 A 47809323 000 A 47909323 000 A 48009323 000 A 48109323 000 A 48209323 000 A 48309323 000 A 48409323 000 A 48509323 000 A 48609323 000 A 48709323 000 A 48809323 000 A 48909323 000 A 49009323 000 A 49109323 000 A 49209323 000 A 49309323 000 A 49409323 000 A 49509323 000 A 50309323 000 A 50409323 000 A 50509323 000 A 50609323 000 A 50709323 000 A 50809323 000 A 50909323 000 A 51009323 000 A 51109323 000 A 51209323 000 A 51309323 000 A 51409323 000 A 51509323 000 A 51609323 000 A 51709323 000 A 51809323 000 A 51909323 000 A 52009323 000 A 52109323 000 A 52709323 000 A 52809323 000 A 52909323 000 A 65509323 000 A 65609323 000 A 65709323 000 A 66209323 000 A 66509323 000 A 66609323 000 A 66709323 000 A 66809323 000 A 66909323 000 A 67009323 000 A 71709323 000 A 71809323 000 A 71909323 000 A 72009323 000 A 72109323 000 A 72209323 000 A 725
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 490 (093230000A0490)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
490
Surface cadastrale (contenance)
7 320 m²
Surface calculée
7 427 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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