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Parcelle 09323 000 A 146

Vals (09323), section A

Contenance
6 558 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 2809323 000 A 2909323 000 A 3009323 000 A 3109323 000 A 3209323 000 A 3309323 000 A 14209323 000 A 14309323 000 A 14409323 000 A 14509323 000 A 14609323 000 A 14709323 000 A 14809323 000 A 15009323 000 A 15109323 000 A 15209323 000 A 15309323 000 A 15409323 000 A 15709323 000 A 15809323 000 A 16109323 000 A 16509323 000 A 16609323 000 A 16809323 000 A 16909323 000 A 17009323 000 A 17109323 000 A 17209323 000 A 17309323 000 A 17409323 000 A 17509323 000 A 17609323 000 A 17709323 000 A 17909323 000 A 18009323 000 A 20909323 000 A 22109323 000 A 22409323 000 A 22509323 000 A 22609323 000 A 40209323 000 A 40309323 000 A 41609323 000 A 41809323 000 A 41909323 000 A 42009323 000 A 42109323 000 A 42209323 000 A 42309323 000 A 42609323 000 A 42709323 000 A 42809323 000 A 42909323 000 A 43009323 000 A 43109323 000 A 43209323 000 A 43309323 000 A 43409323 000 A 43509323 000 A 43609323 000 A 43709323 000 A 43809323 000 A 154309323 000 A 154409323 000 A 154509323 000 A 154709323 000 A 154809323 000 A 154909323 000 A 158509323 000 A 158609323 000 A 160309323 000 A 160409323 000 A 1605
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 146 (093230000A0146)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
146
Surface cadastrale (contenance)
6 558 m²
Surface calculée
6 612 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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