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Parcelle 09323 000 A 420

Vals (09323), section A

Contenance
790 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 3409323 000 A 37709323 000 A 38109323 000 A 38209323 000 A 39009323 000 A 39409323 000 A 39509323 000 A 39609323 000 A 39709323 000 A 39809323 000 A 39909323 000 A 40009323 000 A 40109323 000 A 40209323 000 A 40309323 000 A 40409323 000 A 40509323 000 A 40709323 000 A 41009323 000 A 41109323 000 A 41209323 000 A 41309323 000 A 41409323 000 A 41609323 000 A 41809323 000 A 41909323 000 A 42009323 000 A 42109323 000 A 42209323 000 A 42309323 000 A 42409323 000 A 42509323 000 A 42609323 000 A 42709323 000 A 42809323 000 A 42909323 000 A 43109323 000 A 43209323 000 A 43309323 000 A 43409323 000 A 43509323 000 A 138409323 000 A 154309323 000 A 154409323 000 A 154509323 000 A 154909323 000 A 155009323 000 A 155109323 000 A 155209323 000 A 158509323 000 A 158609323 000 A 159109323 000 A 159809323 000 A 159909323 000 A 160009323 000 A 160309323 000 A 160409323 000 A 1605
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 420 (093230000A0420)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
420
Surface cadastrale (contenance)
790 m²
Surface calculée
797 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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