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Parcelle 09314 000 ZE 13

Tourtrol (09314), section ZE

Contenance
1 790 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09314 000 ZE 909314 000 ZE 1009314 000 ZE 1109314 000 ZE 1209314 000 ZE 1309314 000 ZE 1409314 000 ZE 1509314 000 ZE 1809314 000 ZE 2209314 000 ZE 2309314 000 ZE 2409314 000 ZE 2609314 000 ZE 2709314 000 ZE 2809314 000 ZE 2909314 000 ZE 3009314 000 ZE 3109314 000 ZE 7209314 000 ZE 8209314 000 ZE 8409314 000 ZE 8509314 000 ZE 8609314 000 ZE 8709314 000 ZE 9909314 000 ZE 10009314 000 ZE 12809314 000 ZE 12909314 000 ZE 13009314 000 ZE 13109314 000 ZE 13209314 000 ZE 13309314 000 ZE 13509314 000 ZE 13809314 000 ZE 14209314 000 ZE 14409314 000 ZE 14509314 000 ZE 15509314 000 ZE 16709314 000 ZE 17609314 000 ZE 18209314 000 ZE 18609314 000 ZE 18709314 000 ZE 19509314 000 ZE 20109314 000 ZE 20209314 000 ZE 20309314 000 ZE 20409314 000 ZE 20509314 000 ZE 20609314 000 ZE 20809314 000 ZE 20909314 000 ZE 21009314 000 ZE 21509314 000 ZE 21609314 000 ZE 22409314 000 ZE 225
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Tourtrol

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZE 13 (09314000ZE0013)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
13
Surface cadastrale (contenance)
1 790 m²
Surface calculée
1 812 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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