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Parcelle 09314 000 ZA 55

Tourtrol (09314), section ZA

Contenance
3,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09314 000 ZA 409314 000 ZA 509314 000 ZA 909314 000 ZA 1009314 000 ZA 1109314 000 ZA 1209314 000 ZA 1309314 000 ZA 1409314 000 ZA 2609314 000 ZA 4609314 000 ZA 4709314 000 ZA 4809314 000 ZA 4909314 000 ZA 5009314 000 ZA 5109314 000 ZA 5209314 000 ZA 5309314 000 ZA 5509314 000 ZA 7709314 000 ZA 7809314 000 ZA 7909314 000 ZA 8009314 000 ZA 8109314 000 ZA 8209314 000 ZA 8309314 000 ZA 8409314 000 ZA 8509314 000 ZA 8609314 000 ZA 8709314 000 ZA 8809314 000 ZA 8909314 000 ZA 9009314 000 ZA 9109314 000 ZA 9309314 000 ZA 9509314 000 ZA 9609314 000 ZA 9709314 000 ZA 9809314 000 ZA 9909314 000 ZA 10009314 000 ZA 10109314 000 ZA 11309314 000 ZA 11509314 000 ZA 11809314 000 ZA 12009314 000 ZA 12109314 000 ZA 12809314 000 ZA 12909314 000 ZA 13009314 000 ZA 13109314 000 ZA 13209314 000 ZA 13409314 000 ZA 13509314 000 ZA 13609314 000 ZA 13709314 000 ZA 13809314 000 ZA 13909314 000 ZA 14009314 000 ZA 14109314 000 ZA 14209314 000 ZA 14309314 000 ZA 14409314 000 ZA 14509314 000 ZA 14609314 000 ZA 14709314 000 ZA 14909314 000 ZA 15009314 000 ZA 15109314 000 ZA 15209314 000 ZA 16009314 000 ZA 16109314 000 ZA 16209314 000 ZA 16309314 000 ZA 16409314 000 ZA 16609314 000 ZA 16709314 000 ZA 168
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Tourtrol

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZA 55 (09314000ZA0055)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
55
Surface cadastrale (contenance)
3,3 ha
Surface calculée
3,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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