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15 Carrèra Granou, 09800 Saint-Jean-du-Castillonnais

Parcelle 09263 000 A 1440 · section A

Contenance
954 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09263 000 A 96409263 000 A 96509263 000 A 96609263 000 A 97209263 000 A 97509263 000 A 97609263 000 A 97709263 000 A 97809263 000 A 98109263 000 A 98509263 000 A 100309263 000 A 101409263 000 A 101509263 000 A 101909263 000 A 102009263 000 A 102109263 000 A 102209263 000 A 102409263 000 A 102509263 000 A 102709263 000 A 102809263 000 A 102909263 000 A 103009263 000 A 103109263 000 A 103309263 000 A 103409263 000 A 103509263 000 A 103609263 000 A 103709263 000 A 104509263 000 A 106109263 000 A 106209263 000 A 115409263 000 A 115509263 000 A 115609263 000 A 125509263 000 A 127109263 000 A 127209263 000 A 127309263 000 A 127409263 000 A 127809263 000 A 127909263 000 A 128009263 000 A 128109263 000 A 128209263 000 A 128409263 000 A 128509263 000 A 128609263 000 A 128809263 000 A 129509263 000 A 129609263 000 A 130109263 000 A 130209263 000 A 130309263 000 A 130409263 000 A 130509263 000 A 130609263 000 A 130709263 000 A 130809263 000 A 130909263 000 A 131509263 000 A 131609263 000 A 131709263 000 A 131809263 000 A 131909263 000 A 132209263 000 A 132809263 000 A 133209263 000 A 133309263 000 A 134109263 000 A 135909263 000 A 136109263 000 A 136209263 000 A 136509263 000 A 136609263 000 A 136709263 000 A 136809263 000 A 136909263 000 A 137009263 000 A 137109263 000 A 137209263 000 A 137309263 000 A 137409263 000 A 138809263 000 A 138909263 000 A 139009263 000 A 139109263 000 A 139209263 000 A 139309263 000 A 139409263 000 A 139509263 000 A 139609263 000 A 140909263 000 A 141009263 000 A 141109263 000 A 141209263 000 A 141309263 000 A 141409263 000 A 143009263 000 A 143909263 000 A 144009263 000 A 144109263 000 A 144209263 000 A 1443
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,7 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 1440 (092630000A1440)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1440
Surface cadastrale (contenance)
954 m²
Surface calculée
899 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 1439Parcelle suivante : 09263 000 A 1441 – 1 Carrè dera Vignola, 09800 Saint-Jean-du-Castillonnais