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Parcelle 09263 000 A 964

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 859 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 88509263 000 A 88609263 000 A 88709263 000 A 88909263 000 A 89009263 000 A 89709263 000 A 92709263 000 A 93009263 000 A 93109263 000 A 93309263 000 A 93409263 000 A 93509263 000 A 93609263 000 A 93709263 000 A 93809263 000 A 93909263 000 A 94009263 000 A 94109263 000 A 94209263 000 A 94309263 000 A 94409263 000 A 94509263 000 A 94809263 000 A 94909263 000 A 95009263 000 A 95209263 000 A 95309263 000 A 95409263 000 A 95509263 000 A 95709263 000 A 95809263 000 A 95909263 000 A 96009263 000 A 96109263 000 A 96209263 000 A 96409263 000 A 96509263 000 A 96609263 000 A 96709263 000 A 96809263 000 A 96909263 000 A 97009263 000 A 97709263 000 A 97809263 000 A 98109263 000 A 98509263 000 A 101909263 000 A 102009263 000 A 102109263 000 A 102209263 000 A 102409263 000 A 102709263 000 A 115209263 000 A 115509263 000 A 115609263 000 A 115709263 000 A 115809263 000 A 115909263 000 A 116009263 000 A 116109263 000 A 116209263 000 A 116309263 000 A 124909263 000 A 125509263 000 A 126409263 000 A 126909263 000 A 127009263 000 A 127109263 000 A 127209263 000 A 127309263 000 A 127409263 000 A 131009263 000 A 131109263 000 A 131209263 000 A 131309263 000 A 131509263 000 A 131609263 000 A 131709263 000 A 131809263 000 A 131909263 000 A 132209263 000 A 132809263 000 A 133209263 000 A 133309263 000 A 134109263 000 A 135909263 000 A 136509263 000 A 136609263 000 A 136709263 000 A 136809263 000 A 136909263 000 A 137009263 000 A 137109263 000 A 137309263 000 A 137409263 000 A 141009263 000 A 141109263 000 A 141209263 000 A 141309263 000 A 141409263 000 A 141509263 000 A 141609263 000 A 142309263 000 A 143909263 000 A 144009263 000 A 146009263 000 A 146109263 000 A 146209263 000 A 146309263 000 A 146409263 000 A 1465
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (92 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 964 (092630000A0964)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
964
Surface cadastrale (contenance)
1 859 m²
Surface calculée
1 842 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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