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Parcelle 09263 000 A 739

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09263 000 A 15509263 000 A 15609263 000 A 15709263 000 A 15809263 000 A 15909263 000 A 16109263 000 A 17109263 000 A 17209263 000 A 17309263 000 A 17409263 000 A 17509263 000 A 17609263 000 A 20809263 000 A 21009263 000 A 21109263 000 A 21209263 000 A 21309263 000 A 21409263 000 A 21509263 000 A 21609263 000 A 21709263 000 A 21809263 000 A 21909263 000 A 22009263 000 A 22109263 000 A 22209263 000 A 22309263 000 A 22409263 000 A 22509263 000 A 22609263 000 A 22709263 000 A 22809263 000 A 22909263 000 A 23009263 000 A 23109263 000 A 23209263 000 A 23609263 000 A 23709263 000 A 23809263 000 A 23909263 000 A 24009263 000 A 24109263 000 A 24209263 000 A 24309263 000 A 24409263 000 A 24509263 000 A 24609263 000 A 24709263 000 A 24809263 000 A 24909263 000 A 25009263 000 A 25109263 000 A 25209263 000 A 25909263 000 A 32009263 000 A 32109263 000 A 70209263 000 A 70309263 000 A 71109263 000 A 71309263 000 A 71409263 000 A 71509263 000 A 71609263 000 A 71909263 000 A 73609263 000 A 73709263 000 A 73809263 000 A 73909263 000 A 74009263 000 A 74109263 000 A 74209263 000 A 74309263 000 A 74409263 000 A 82309263 000 A 82409263 000 A 82509263 000 A 82609263 000 A 82709263 000 A 82809263 000 A 82909263 000 A 125809263 000 A 125909263 000 A 1260
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 739 (092630000A0739)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
739
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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