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Parcelle 09263 000 A 161

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 11409263 000 A 11609263 000 A 13009263 000 A 13209263 000 A 13309263 000 A 13409263 000 A 13509263 000 A 13609263 000 A 13709263 000 A 13809263 000 A 13909263 000 A 14009263 000 A 14109263 000 A 14209263 000 A 14309263 000 A 15309263 000 A 15409263 000 A 15509263 000 A 15609263 000 A 15709263 000 A 15809263 000 A 15909263 000 A 16009263 000 A 16109263 000 A 16209263 000 A 16309263 000 A 16409263 000 A 16509263 000 A 16609263 000 A 16709263 000 A 16809263 000 A 16909263 000 A 17009263 000 A 17109263 000 A 17209263 000 A 17309263 000 A 17409263 000 A 17509263 000 A 17609263 000 A 17709263 000 A 17809263 000 A 17909263 000 A 18009263 000 A 18109263 000 A 18309263 000 A 18609263 000 A 18709263 000 A 18809263 000 A 20409263 000 A 20609263 000 A 20709263 000 A 20809263 000 A 22009263 000 A 22109263 000 A 22209263 000 A 22309263 000 A 22609263 000 A 22709263 000 A 22809263 000 A 22909263 000 A 23009263 000 A 23109263 000 A 23909263 000 A 737
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 161 (092630000A0161)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
161
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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