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Parcelle 09263 000 A 522

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
4 631 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 26409263 000 A 26509263 000 A 26609263 000 A 26709263 000 A 26809263 000 A 26909263 000 A 27009263 000 A 27109263 000 A 28009263 000 A 50309263 000 A 50409263 000 A 50509263 000 A 50609263 000 A 50909263 000 A 51009263 000 A 51109263 000 A 51209263 000 A 51309263 000 A 51409263 000 A 51509263 000 A 51609263 000 A 51709263 000 A 51809263 000 A 51909263 000 A 52009263 000 A 52109263 000 A 52209263 000 A 52309263 000 A 52409263 000 A 52509263 000 A 52609263 000 A 52809263 000 A 52909263 000 A 53209263 000 A 53309263 000 A 53409263 000 A 53509263 000 A 53609263 000 A 53709263 000 A 62009263 000 A 63609263 000 A 65109263 000 A 65209263 000 A 65309263 000 A 65409263 000 A 65509263 000 A 65609263 000 A 65709263 000 A 65809263 000 A 65909263 000 A 66009263 000 A 66109263 000 A 66209263 000 A 66309263 000 A 66409263 000 A 66509263 000 A 66609263 000 A 66709263 000 A 66809263 000 A 66909263 000 A 67009263 000 A 67109263 000 A 67209263 000 A 67309263 000 A 67409263 000 A 67509263 000 A 67609263 000 A 67709263 000 A 71909263 000 A 72109263 000 A 72209263 000 A 72309263 000 A 72509263 000 A 72909263 000 A 73009263 000 A 73109263 000 A 73209263 000 A 73409263 000 A 73509263 000 A 73709263 000 A 125609263 000 A 126209263 000 A 133009263 000 A 1331
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 522 (092630000A0522)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
522
Surface cadastrale (contenance)
4 631 m²
Surface calculée
4 565 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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