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Parcelle 09263 000 A 96

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
4,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 3509263 000 A 3609263 000 A 3709263 000 A 3809263 000 A 4709263 000 A 4809263 000 A 4909263 000 A 5009263 000 A 5109263 000 A 5209263 000 A 5309263 000 A 5409263 000 A 5609263 000 A 5809263 000 A 5909263 000 A 6009263 000 A 6109263 000 A 6209263 000 A 6309263 000 A 6409263 000 A 6509263 000 A 6609263 000 A 6709263 000 A 6809263 000 A 6909263 000 A 7009263 000 A 7109263 000 A 7209263 000 A 7309263 000 A 7409263 000 A 7509263 000 A 7609263 000 A 7709263 000 A 7809263 000 A 7909263 000 A 8009263 000 A 8109263 000 A 8209263 000 A 8309263 000 A 8409263 000 A 8509263 000 A 8609263 000 A 8709263 000 A 8809263 000 A 8909263 000 A 9009263 000 A 9109263 000 A 9209263 000 A 9309263 000 A 9409263 000 A 9509263 000 A 9609263 000 A 9709263 000 A 9809263 000 A 9909263 000 A 10009263 000 A 10109263 000 A 10209263 000 A 10309263 000 A 10409263 000 A 10509263 000 A 10609263 000 A 10709263 000 A 10809263 000 A 10909263 000 A 11009263 000 A 11109263 000 A 11209263 000 A 11309263 000 A 11409263 000 A 11509263 000 A 11609263 000 A 11709263 000 A 11809263 000 A 11909263 000 A 12009263 000 A 12109263 000 A 12209263 000 A 12309263 000 A 12409263 000 A 12509263 000 A 12609263 000 A 12709263 000 A 12809263 000 A 12909263 000 A 13009263 000 A 13109263 000 A 13209263 000 A 13309263 000 A 13409263 000 A 13509263 000 A 13609263 000 A 13709263 000 A 13809263 000 A 13909263 000 A 15809263 000 A 15909263 000 A 16009263 000 A 16109263 000 A 16209263 000 A 16309263 000 A 16409263 000 A 16509263 000 A 16609263 000 A 16709263 000 A 16809263 000 A 16909263 000 A 17009263 000 A 17109263 000 A 17209263 000 A 17309263 000 A 17509263 000 A 17609263 000 A 17709263 000 A 17809263 000 A 17909263 000 A 18009263 000 A 18109263 000 A 18209263 000 A 18309263 000 A 18409263 000 A 18509263 000 A 18609263 000 A 18709263 000 A 18809263 000 A 18909263 000 A 19009263 000 A 19109263 000 A 19209263 000 A 19309263 000 A 19409263 000 A 19509263 000 A 19609263 000 A 19709263 000 A 19809263 000 A 19909263 000 A 20009263 000 A 20109263 000 A 20209263 000 A 20309263 000 A 20409263 000 A 20509263 000 A 20609263 000 A 20709263 000 A 20809263 000 A 20909263 000 A 21009263 000 A 21109263 000 A 21409263 000 A 21609263 000 A 21709263 000 A 21809263 000 A 21909263 000 A 22009263 000 A 22209263 000 A 22309263 000 A 70109263 000 A 73709263 000 A 74109263 000 A 74209263 000 A 74309263 000 A 74409263 000 A 74509263 000 A 74609263 000 A 74709263 000 A 74809263 000 A 82109263 000 A 82209263 000 A 82309263 000 A 82409263 000 A 82809263 000 A 82909263 000 A 83009263 000 A 83109263 000 A 83209263 000 A 83309263 000 A 83409263 000 A 83509263 000 A 83609263 000 A 83709263 000 A 83809263 000 A 83909263 000 A 84009263 000 A 84109263 000 A 84209263 000 A 84309263 000 A 84409263 000 A 84909263 000 A 125809263 000 A 137509263 000 A 137609263 000 A 137709263 000 A 137809263 000 A 138209263 000 A 1383
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 96 (092630000A0096)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
96
Surface cadastrale (contenance)
4,3 ha
Surface calculée
4,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 95Parcelle suivante : 09263 000 A 97