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Parcelle 09223 000 Z 811

Oust (09223), section Z

Contenance
1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 23109223 000 Z 30109223 000 Z 30209223 000 Z 30309223 000 Z 30509223 000 Z 30609223 000 Z 30709223 000 Z 30809223 000 Z 30909223 000 Z 31009223 000 Z 31109223 000 Z 31209223 000 Z 31309223 000 Z 31409223 000 Z 31509223 000 Z 31609223 000 Z 31709223 000 Z 31809223 000 Z 32109223 000 Z 32209223 000 Z 32409223 000 Z 32509223 000 Z 32609223 000 Z 32709223 000 Z 32809223 000 Z 32909223 000 Z 33009223 000 Z 33109223 000 Z 33209223 000 Z 33309223 000 Z 33409223 000 Z 33509223 000 Z 33609223 000 Z 33709223 000 Z 34309223 000 Z 34509223 000 Z 34609223 000 Z 34709223 000 Z 34809223 000 Z 34909223 000 Z 35009223 000 Z 35109223 000 Z 35209223 000 Z 35309223 000 Z 35609223 000 Z 35709223 000 Z 35809223 000 Z 36709223 000 Z 36809223 000 Z 36909223 000 Z 37009223 000 Z 37109223 000 Z 37209223 000 Z 37609223 000 Z 37909223 000 Z 38009223 000 Z 38109223 000 Z 38209223 000 Z 38309223 000 Z 38409223 000 Z 38509223 000 Z 38609223 000 Z 38709223 000 Z 40809223 000 Z 52409223 000 Z 52509223 000 Z 55909223 000 Z 56909223 000 Z 78409223 000 Z 78509223 000 Z 78609223 000 Z 78709223 000 Z 80809223 000 Z 81009223 000 Z 81109223 000 Z 83409223 000 Z 86009223 000 Z 86109223 000 Z 86209223 000 Z 86309223 000 Z 86409223 000 Z 86509223 000 Z 91109223 000 Z 91209223 000 Z 91309223 000 Z 91409223 000 Z 100709223 000 Z 1040
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (2 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 811 (092230000Z0811)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
811
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 810Parcelle suivante : 09223 000 Z 812