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Parcelle 09223 000 D 1000

Oust (09223), section D

Contenance
1 736 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 D 92409223 000 D 92509223 000 D 92609223 000 D 92709223 000 D 92809223 000 D 93009223 000 D 93109223 000 D 93509223 000 D 93609223 000 D 93809223 000 D 96709223 000 D 96809223 000 D 96909223 000 D 97009223 000 D 97109223 000 D 97209223 000 D 97709223 000 D 97809223 000 D 97909223 000 D 98009223 000 D 98109223 000 D 98209223 000 D 98309223 000 D 98409223 000 D 98509223 000 D 98609223 000 D 98709223 000 D 98809223 000 D 98909223 000 D 99109223 000 D 99209223 000 D 99309223 000 D 99409223 000 D 99509223 000 D 99609223 000 D 99709223 000 D 99809223 000 D 99909223 000 D 100009223 000 D 100109223 000 D 100209223 000 D 100309223 000 D 100409223 000 D 100509223 000 D 100609223 000 D 100709223 000 D 100809223 000 D 100909223 000 D 101009223 000 D 101109223 000 D 101209223 000 D 101309223 000 D 102009223 000 D 102109223 000 D 102209223 000 D 102309223 000 D 102409223 000 D 102509223 000 D 102909223 000 D 103009223 000 D 103109223 000 D 103309223 000 D 103409223 000 D 106409223 000 D 106509223 000 D 107409223 000 D 111709223 000 D 111809223 000 D 111909223 000 D 112009223 000 D 115209223 000 D 1368
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 1000 (092230000D1000)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1000
Surface cadastrale (contenance)
1 736 m²
Surface calculée
1 761 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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