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Parcelle 09223 000 D 709

Oust (09223), section D

Contenance
6 591 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 D 67609223 000 D 67709223 000 D 67809223 000 D 67909223 000 D 69709223 000 D 69809223 000 D 69909223 000 D 70009223 000 D 70109223 000 D 70209223 000 D 70309223 000 D 70409223 000 D 70509223 000 D 70709223 000 D 70809223 000 D 70909223 000 D 71009223 000 D 71109223 000 D 71209223 000 D 71309223 000 D 71409223 000 D 71509223 000 D 71609223 000 D 71709223 000 D 71909223 000 D 72009223 000 D 72109223 000 D 72209223 000 D 72409223 000 D 72509223 000 D 72609223 000 D 72709223 000 D 72809223 000 D 72909223 000 D 73009223 000 D 73109223 000 D 73909223 000 D 74009223 000 D 74109223 000 D 74209223 000 D 74309223 000 D 74409223 000 D 74509223 000 D 74609223 000 D 74709223 000 D 74809223 000 D 74909223 000 D 75009223 000 D 75109223 000 D 75209223 000 D 75309223 000 D 78409223 000 D 79009223 000 D 79109223 000 D 79209223 000 D 79409223 000 D 79509223 000 D 79609223 000 D 79709223 000 D 104109223 000 D 104309223 000 D 104409223 000 D 104609223 000 D 104709223 000 D 104809223 000 D 104909223 000 D 105009223 000 D 105109223 000 D 112209223 000 D 112409223 000 D 112509223 000 D 112609223 000 D 112709223 000 D 112809223 000 D 113109223 000 D 113409223 000 D 113509223 000 D 113609223 000 D 113709223 000 D 113809223 000 D 114409223 000 D 115309223 000 D 115409223 000 D 117009223 000 D 146509223 000 D 146609223 000 D 146709223 000 D 146809223 000 D 146909223 000 D 147009223 000 D 147109223 000 D 147209223 000 D 1474
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 709 (092230000D0709)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
709
Surface cadastrale (contenance)
6 591 m²
Surface calculée
6 568 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 D 708Parcelle suivante : 09223 000 D 710