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Parcelle 09223 000 C 1893

Oust (09223), section C

Contenance
4 212 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
09223 000 C 509223 000 C 609223 000 C 709223 000 C 809223 000 C 1109223 000 C 1209223 000 C 1309223 000 C 1409223 000 C 1509223 000 C 1609223 000 C 1709223 000 C 1909223 000 C 2309223 000 C 2409223 000 C 2509223 000 C 2909223 000 C 3009223 000 C 3109223 000 C 3209223 000 C 3309223 000 C 3409223 000 C 3509223 000 C 3609223 000 C 3709223 000 C 3809223 000 C 3909223 000 C 4009223 000 C 4109223 000 C 4209223 000 C 4309223 000 C 4409223 000 C 4509223 000 C 4609223 000 C 4709223 000 C 4809223 000 C 4909223 000 C 5009223 000 C 5109223 000 C 5209223 000 C 5309223 000 C 5409223 000 C 5509223 000 C 5609223 000 C 5809223 000 C 6009223 000 C 6109223 000 C 6209223 000 C 6409223 000 C 6509223 000 C 6609223 000 C 6709223 000 C 6809223 000 C 6909223 000 C 7009223 000 C 7109223 000 C 7309223 000 C 7409223 000 C 7509223 000 C 7609223 000 C 7709223 000 C 7809223 000 C 7909223 000 C 8009223 000 C 8109223 000 C 8209223 000 C 8309223 000 C 8409223 000 C 8509223 000 C 8609223 000 C 8709223 000 C 8809223 000 C 9209223 000 C 15109223 000 C 15209223 000 C 15309223 000 C 15409223 000 C 15809223 000 C 15909223 000 C 16009223 000 C 16109223 000 C 16209223 000 C 16309223 000 C 16409223 000 C 16509223 000 C 16609223 000 C 16709223 000 C 16809223 000 C 16909223 000 C 17009223 000 C 17209223 000 C 17309223 000 C 17409223 000 C 17509223 000 C 17609223 000 C 17709223 000 C 17809223 000 C 18009223 000 C 18109223 000 C 18209223 000 C 18309223 000 C 18409223 000 C 18509223 000 C 18609223 000 C 18709223 000 C 18909223 000 C 19009223 000 C 19109223 000 C 19209223 000 C 19309223 000 C 19409223 000 C 19509223 000 C 19609223 000 C 19709223 000 C 19809223 000 C 19909223 000 C 20009223 000 C 20109223 000 C 20409223 000 C 20509223 000 C 20609223 000 C 20709223 000 C 20809223 000 C 21209223 000 C 21309223 000 C 21409223 000 C 21509223 000 C 21609223 000 C 21709223 000 C 21809223 000 C 21909223 000 C 22009223 000 C 22109223 000 C 23309223 000 C 23409223 000 C 23509223 000 C 23709223 000 C 23809223 000 C 178209223 000 C 178309223 000 C 178509223 000 C 181709223 000 C 182909223 000 C 186009223 000 C 186609223 000 C 186709223 000 C 186909223 000 C 187009223 000 C 187109223 000 C 187209223 000 C 187309223 000 C 187409223 000 C 187509223 000 C 187609223 000 C 187709223 000 C 188909223 000 C 189109223 000 C 189309223 000 C 189509223 000 C 192609223 000 C 192709223 000 C 192809223 000 C 192909223 000 C 193009223 000 C 193109223 000 C 193209223 000 C 193309223 000 C 193909223 000 C 194009223 000 C 195609223 000 C 195709223 000 C 197909223 000 C 198009223 000 C 198109223 000 C 198209223 000 C 198309223 000 C 198409223 000 C 198509223 000 C 198709223 000 C 200509223 000 C 200609223 000 C 200709223 000 C 200809223 000 C 200909223 000 C 201009223 000 C 201109223 000 C 201309223 000 C 201509223 000 C 202209223 000 C 202309223 000 C 203109223 000 C 204609223 000 C 204709223 000 C 204809223 000 C 204909223 000 C 205009223 000 C 205109223 000 C 205209223 000 C 205309223 000 C 205709223 000 C 2058
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

63 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

37 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 C 1893 (092230000C1893)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1893
Surface cadastrale (contenance)
4 212 m²
Surface calculée
4 176 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 C 1891Parcelle suivante : 09223 000 C 1895