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Parcelle 09223 000 C 158

Oust (09223), section C

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 C 5809223 000 C 7309223 000 C 7409223 000 C 7509223 000 C 7609223 000 C 7709223 000 C 7809223 000 C 7909223 000 C 8009223 000 C 8109223 000 C 8209223 000 C 8309223 000 C 8409223 000 C 8509223 000 C 9209223 000 C 9409223 000 C 9509223 000 C 9609223 000 C 9709223 000 C 9809223 000 C 10809223 000 C 12009223 000 C 12209223 000 C 12409223 000 C 14909223 000 C 15009223 000 C 15109223 000 C 15309223 000 C 15409223 000 C 15809223 000 C 15909223 000 C 16009223 000 C 16109223 000 C 16209223 000 C 16309223 000 C 16409223 000 C 16509223 000 C 16609223 000 C 16709223 000 C 16809223 000 C 16909223 000 C 17309223 000 C 17409223 000 C 17509223 000 C 17609223 000 C 178709223 000 C 179509223 000 C 179609223 000 C 186909223 000 C 192209223 000 C 192509223 000 C 194409223 000 C 194509223 000 C 194609223 000 C 194709223 000 C 196009223 000 C 196109223 000 C 196209223 000 C 196309223 000 C 198009223 000 C 198109223 000 C 198209223 000 C 200809223 000 C 2011
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 C 158 (092230000C0158)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
158
Surface cadastrale (contenance)
537 m²
Surface calculée
523 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

99 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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