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Parcelle 09219 000 B 1609

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 910 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 155609219 000 B 156009219 000 B 156109219 000 B 156209219 000 B 156309219 000 B 156409219 000 B 156509219 000 B 156609219 000 B 159109219 000 B 159209219 000 B 159309219 000 B 159409219 000 B 159509219 000 B 159609219 000 B 159709219 000 B 159809219 000 B 159909219 000 B 160509219 000 B 160609219 000 B 160709219 000 B 160809219 000 B 160909219 000 B 161009219 000 B 161109219 000 B 161209219 000 B 161309219 000 B 161409219 000 B 161509219 000 B 161609219 000 B 161709219 000 B 161809219 000 B 161909219 000 B 162009219 000 B 162109219 000 B 162309219 000 B 165309219 000 B 165409219 000 B 165609219 000 B 167709219 000 B 167809219 000 B 167909219 000 B 168009219 000 B 168109219 000 B 168209219 000 B 171209219 000 B 171309219 000 B 171509219 000 B 171609219 000 B 171709219 000 B 171809219 000 B 172609219 000 B 172709219 000 B 172809219 000 B 172909219 000 B 197009219 000 B 2111
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1609 (092190000B1609)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1609
Surface cadastrale (contenance)
2 910 m²
Surface calculée
2 924 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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