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Parcelle 09219 000 B 1373

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 850 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 123809219 000 B 123909219 000 B 126109219 000 B 126209219 000 B 126309219 000 B 126409219 000 B 126509219 000 B 126609219 000 B 126709219 000 B 126809219 000 B 126909219 000 B 127009219 000 B 127109219 000 B 127409219 000 B 127509219 000 B 127609219 000 B 127709219 000 B 127909219 000 B 128009219 000 B 134609219 000 B 134709219 000 B 134809219 000 B 134909219 000 B 135009219 000 B 135109219 000 B 135209219 000 B 135309219 000 B 135409219 000 B 135509219 000 B 135609219 000 B 136009219 000 B 136109219 000 B 136209219 000 B 136309219 000 B 136409219 000 B 136509219 000 B 136609219 000 B 136709219 000 B 136909219 000 B 137009219 000 B 137109219 000 B 137309219 000 B 137409219 000 B 137509219 000 B 137609219 000 B 137709219 000 B 137809219 000 B 137909219 000 B 138009219 000 B 138109219 000 B 200209219 000 B 209909219 000 B 2100
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1373 (092190000B1373)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1373
Surface cadastrale (contenance)
2 850 m²
Surface calculée
2 866 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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