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Parcelle 09219 000 B 1367

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 347 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 125609219 000 B 126809219 000 B 126909219 000 B 127009219 000 B 127109219 000 B 127509219 000 B 127609219 000 B 127709219 000 B 127809219 000 B 127909219 000 B 128209219 000 B 128309219 000 B 128409219 000 B 128509219 000 B 128609219 000 B 132209219 000 B 132909219 000 B 133009219 000 B 133109219 000 B 133209219 000 B 133309219 000 B 133409219 000 B 133509219 000 B 133709219 000 B 133809219 000 B 133909219 000 B 134009219 000 B 134109219 000 B 134209219 000 B 134309219 000 B 134409219 000 B 134509219 000 B 134609219 000 B 134709219 000 B 134809219 000 B 134909219 000 B 135009219 000 B 135109219 000 B 135209219 000 B 135309219 000 B 136309219 000 B 136409219 000 B 136509219 000 B 136609219 000 B 136709219 000 B 136909219 000 B 137009219 000 B 137109219 000 B 137309219 000 B 137509219 000 B 137609219 000 B 137709219 000 B 1379
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1367 (092190000B1367)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1367
Surface cadastrale (contenance)
2 347 m²
Surface calculée
2 379 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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