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Parcelle 09219 000 B 1074

Orgibet (09219), section B

Contenance
6 070 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 B 91609219 000 B 101409219 000 B 101909219 000 B 102609219 000 B 102709219 000 B 102809219 000 B 102909219 000 B 103009219 000 B 103109219 000 B 103209219 000 B 103409219 000 B 103509219 000 B 103609219 000 B 103709219 000 B 103809219 000 B 103909219 000 B 104009219 000 B 104109219 000 B 104209219 000 B 104309219 000 B 104409219 000 B 104509219 000 B 104609219 000 B 104709219 000 B 104809219 000 B 104909219 000 B 105609219 000 B 105809219 000 B 105909219 000 B 106009219 000 B 106109219 000 B 106209219 000 B 106309219 000 B 106409219 000 B 106509219 000 B 106609219 000 B 106709219 000 B 106809219 000 B 106909219 000 B 107009219 000 B 107109219 000 B 107209219 000 B 107309219 000 B 107409219 000 B 107509219 000 B 107609219 000 B 107709219 000 B 107809219 000 B 107909219 000 B 108009219 000 B 108109219 000 B 108209219 000 B 108309219 000 B 108409219 000 B 108509219 000 B 108609219 000 B 108709219 000 B 109709219 000 B 109909219 000 B 110009219 000 B 110109219 000 B 113609219 000 B 114009219 000 B 114109219 000 B 114209219 000 B 114309219 000 B 114409219 000 B 114509219 000 B 114609219 000 B 114709219 000 B 114809219 000 B 116109219 000 B 116609219 000 B 116709219 000 B 116909219 000 B 117009219 000 B 186209219 000 B 193209219 000 B 193309219 000 B 193809219 000 B 198109219 000 B 198209219 000 B 198309219 000 B 201909219 000 B 202009219 000 B 202109219 000 B 207109219 000 B 207509219 000 B 207709219 000 B 207809219 000 B 2079
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1074 (092190000B1074)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1074
Surface cadastrale (contenance)
6 070 m²
Surface calculée
5 882 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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